HolistikaSoftConditions de licence (EULA)
Remarque : seule la version allemande des conditions de licence fait foi. La traduction ci-dessous est fournie à titre d'information ; la version allemande est jointe à chaque partie.
Partie I – Conditions générales de licence
§ 1 Champ d'application et bases contractuelles
(1) Les présentes conditions de licence pour utilisateur final (EULA) régissent l'utilisation des produits logiciels fournis par HolistikaSoft sous réserve de ces conditions. Ils comprennent notamment les programmes applicatifs, les jeux, les utilitaires, les outils de développement, les composants logiciels et la documentation associée.
(2) L'EULA se compose de deux parties :
Partie I : Conditions générales de licence, qui s'appliquent en principe à tous les produits logiciels concernés.
Partie II : Conditions de licence complémentaires et dérogatoires spécifiques au produit, qui ne s'appliquent qu'au produit logiciel désigné.
(3) Les dispositions spécifiques au produit de la partie II complètent les dispositions générales. Dans la mesure où elles s'en écartent expressément, elles ont la priorité pour le produit logiciel concerné. Les droits légaux impératifs restent inchangés.
(4) Pour les produits logiciels sans dispositions particulières dans la partie II, les conditions générales de licence et les caractéristiques du produit et de la licence convenues lors de l'achat s'appliquent.
(5) Cette EULA s'applique aux consommateurs et aux professionnels. La contrepartie du licencié pour l'octroi des droits d'utilisation est HolistikaSoft.
(6) En cas d'achat auprès d'un partenaire vendeur autorisé, le contrat de vente est conclu avec le partenaire concerné. L'octroi du droit d'utilisation du logiciel est effectué par HolistikaSoft conformément à cette EULA. Les obligations contractuelles du vendeur restent inchangées.
(7) En complément, les conditions générales de vente (CGV) effectivement convenues lors de la conclusion du contrat, la description du produit et les accords individuels s'appliquent. Les accords individuels ont la priorité. Pour les contrats de vente auprès de HolistikaSoft, ses CGV s'appliquent en particulier, accessibles sur holistikasoft.de.
§ 2 Droits d'auteur, marques et autres droits de protection
(1) Le logiciel et ses composants protégés, en particulier le code programme, les textes, les graphiques, la documentation et autres contenus, sont soumis aux droits de protection légaux.
(2) L'acquisition d'une licence ne transfère pas les droits d'auteur ou autres droits de propriété sur les composants protégés, mais accorde les droits d'utilisation convenus.
(3) Les mentions de droits d'auteur, de licence, de marque et d'origine ne peuvent pas être retirées, modifiées ou rendues illisibles sans autorisation.
(4) Les droits sur les contenus et données créés par le licencié lui-même restent à sa charge, dans la mesure où les droits de tiers ne s'y opposent pas.
(5) Dans la mesure où le logiciel contient des composants d'autres titulaires de droits, des conditions de licence séparées peuvent s'appliquer. Ceux-ci sont fournis avec le logiciel, dans la mesure du nécessaire.
§ 3 Modèles de licence, niveaux de licence et étendue de l'utilisation
(1) HolistikaSoft accorde au licencié un droit d'utilisation simple et non exclusif sur le logiciel acquis.
(2) L'étendue concrète de l'utilisation découle du produit logiciel acquis, du modèle de licence, du niveau de licence ainsi que des caractéristiques du produit et de la licence convenues lors de la conclusion du contrat.
(3) Parmi ces caractéristiques figurent notamment la durée d'utilisation, la portée fonctionnelle, le nombre d'appareils autorisés, l'utilisation privée ou commerciale autorisée et, le cas échéant, des droits de transmission spéciaux.
(4) HolistikaSoft peut introduire, étendre, modifier, renommer ou retirer de la vente des niveaux de licence et des offres de produits pour les futurs contrats. Les droits d'utilisation déjà accordés ne sont pas automatiquement modifiés ou annulés par conséquent.
(5) Les caractéristiques de licence effectivement convenues au moment de la conclusion du contrat, y compris les extensions expressément convenues ultérieurement, restent déterminantes.
(6) Dans la mesure où une licence est liée à une personne ou à une entreprise spécifique, elle ne peut pas être utilisée collectivement au-delà de l'étendue d'utilisation convenue ni cédée à des tiers non autorisés. Les transferts de licence légalement autorisés restent inchangés.
§ 4 Types de licences et durées
(1) Selon le produit, HolistikaSoft offre notamment les types de licence suivants :
Licence perpétuelle : Elle accorde un droit d'utilisation sans limite de temps sur le logiciel acquis dans la portée de version et de fonction convenue.
Version complète à durée déterminée : Elle accorde le droit d'utilisation convenu pour une durée déterminée.
Licence de démonstration ou d'essai : Elle permet l'utilisation à des fins d'essai dans la portée fonctionnelle prévue et, le cas échéant, une limitation temporelle.
(2) L'expiration d'une période de service supplémentaire ne met pas fin au droit d'utilisation d'une licence perpétuelle.
(3) Les licences à durée déterminée prennent fin en principe à l'expiration de la durée d'utilisation convenue, sauf prolongation.
(4) Les versions de démonstration et d'essai gratuites ne peuvent être utilisées que dans le cadre de l'étendue d'utilisation prévue à cet effet. Les dispositions légales spéciales sur les produits numériques fournis gratuitement restent inchangées.
§ 5 Installation et activation de la licence
(1) L'installation peut être effectuée sur les appareils couverts par le niveau de licence acquis. L'activation éventuellement requise est effectuée via la procédure de licence prévue à cet effet.
(2) Une première activation peut nécessiter une connexion Internet et la transmission d'informations techniques sur la licence et l'appareil au serveur de licence.
(3) Après une activation réussie, aucune vérification de licence en ligne régulière n'est requise pour le fonctionnement normal du logiciel configuré en conséquence. Les exigences spécifiques au produit convenues lors de l'achat concernant les fonctions en ligne restent inchangées.
(4) Le licencié est tenu de protéger les clés de licence et les données d'accès contre une utilisation non autorisée et de signaler tout abus connu de manière appropriée.
(5) L'installation peut être effectuée indépendamment du type de fourniture, en particulier via un PreInstaller ou directement via un fichier d'installation spécifique au produit.
§ 6 Changement d'appareil et réactivation
(1) Le licencié peut désactiver le logiciel sur un appareil précédemment activé et le réactiver sur un autre appareil, dans la mesure où la portée de la licence le permet.
(2) En principe, deux changements d'appareil pouvant être effectués de manière autonome par licence sont disponibles dans une période de douze mois glissante. Des dispositions dérogatoires peuvent découler du niveau de licence convenu.
(3) Une réactivation du même appareil ne compte pas comme un changement d'appareil, dans la mesure où l'appareil peut être fiablement reconnu à nouveau par le système de licence.
(4) En cas de changements d'appareil supplémentaires requis, de défauts ou d'autres cas d'exception justifiés, une autorisation peut être demandée au donneur de licence. La décision est prise en tenant compte des droits d'utilisation contractuels et légaux ainsi que des circonstances du cas particulier.
(5) Les limites techniques d'activation ne doivent pas empêcher les transferts de licence légalement autorisés.
(6) Le droit de transférer et de réactiver une licence valide existe indépendamment de la conclusion d'un contrat de service supplémentaire.
§ 6a. Transfert de licence
(1) Lors du transfert de licence gratuit conformément à l'article 13 de notre EULA, nous traitons les données client et de licence nécessaires, en particulier les noms ou la dénomination sociale, les adresses e-mail, le pays, les adresses volontaires, les numéros de client et de licence, le statut de support ainsi que les données de demande, de confirmation et d'annulation. Pour la vérification et la documentation, nous enregistrons également les horodatages, les versions du texte juridique, le cas échéant des textes libres et une valeur de vérification (hash) de l'adresse IP. L'ancien titulaire de la licence confirme le démarrage et décide de la demande du nouveau titulaire de la licence. À cette fin, nous envoyons des e-mails de confirmation et de rappel.
(2) L'ancien titulaire de la licence voit le nom ou l'entreprise et le pays du demandeur ainsi que, le cas échéant, son adresse e-mail partiellement masquée. Le demandeur ne voit que le pays de l'ancien titulaire de la licence. D'autres informations personnelles ne sont pas divulguées mutuellement dans la procédure régulière.
(3) Le traitement sert à l'exécution et à la gestion du transfert de licence (Art. 6 al. 1 lit. b RGPD) ainsi qu'à la preuve du transfert et à la protection contre les prises de contrôle non autorisées et les abus (Art. 6 al. 1 lit. f RGPD). Les raisons d'annulation inhabituelles peuvent être marquées pour la vérification de sécurité. Les informations obligatoires sont nécessaires pour le traitement de la demande ; l'adresse est volontaire.
(4) Pour les transferts achevés, les données d'attribution et de preuve nécessaires restent dans l'enregistrement de données de transfert ; les coordonnées personnelles du nouveau titulaire de la licence sont gérées dans l'enregistrement de données client. La preuve de transfert est conservée pendant la validité de la licence et jusqu'à trois ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle elle prend fin ou est révoquée. Nous supprimons la valeur de vérification IP trois ans après la fin de l'année de transfert.
(5) Pour les processus annulés ou autrement terminés sans transfert, nous supprimons les textes libres après 90 jours et les autres données de demande personnelles après 400 jours. Nous supprimons l'enregistrement de données restant, réduit aux informations de statut et de preuve nécessaires, après trois ans. Le journal d'événements de licence est supprimé après 400 jours ; pour les journaux d'activation avec adresse IP, 90 jours s'appliquent (section 6).
(6) D'autres informations sur les prestataires de services et les droits en matière de protection des données figurent dans les sections 9 et 11.
§ 7 Utilisabilité permanente et serveur de licence
(1) Une licence perpétuelle autorise l'utilisation sans limite de temps du logiciel acquis dans la portée convenue.
(2) Une compatibilité permanente avec les futurs systèmes d'exploitation, le nouveau matériel ou d'autres environnements techniques ultérieurement modifiés n'est pas garantie indépendamment de la portée des prestations légalement dues.
(3) Si le serveur de licence est définitivement arrêté pour les licences perpétuelles toujours valides, HolistikaSoft fournit une procédure alternative appropriée pour une utilisation ultérieure conforme au contrat, par exemple une activation hors ligne ou une autre activation appropriée.
(4) Les droits légaux de mise à jour, de défaut et autres droits restent inchangés.
§ 8 Service, support et mises à jour
(1) La portée du service supplémentaire est déterminée par les conditions convenues lors de l'achat et par les CGV en vigueur. Pour les licences payantes proposées en conséquence, le service est inclus dans le prix d'achat pour la première année, sauf indication contraire.
(2) Pendant une période de service convenue, le service supplémentaire comprend notamment le support par e-mail prévu à cet effet ainsi que les nouvelles versions et extensions de fonction publiées dans la portée convenue.
(3) Le service supplémentaire ne se prolonge pas automatiquement. Une nouvelle réservation est possible, dans la mesure où elle est proposée.
(4) Après l'expiration de la période de service, il n'existe aucune prétention contractuelle supplémentaire au support par e-mail individuel ou aux nouvelles mises à niveau de fonction provenant du contrat de service expiré.
(5) HolistikaSoft peut offrir volontairement un soutien, par exemple via un support par e-mail traité en priorité inférieure ou un assistant IA disponible. Cela ne crée pas de prétention autonome à la fourniture permanente.
(6) Les mises à jour requises par la loi en vigueur, en particulier les mises à jour de sécurité pour les consommateurs, sont fournies indépendamment du service supplémentaire dans la période et la portée requises par la loi. Les droits légaux en matière de défaut restent inchangés.
(7) L'arrêt de la vente d'un produit ne conduit pas automatiquement à l'extinction des droits d'utilisation existants ou des obligations légales et contractuelles encore en vigueur.
§ 9 Restrictions d'utilisation générales
(1) Dans la mesure où cela n'est pas expressément autorisé ou légalement permis, il est notamment interdit de :
reproduire, distribuer, louer ou céder à des tiers le logiciel ou les composants protégés sans autorisation ;
transmettre illégalement des clés de licence ;
contourner sans autorisation les mesures techniques de protection ;
incorporer des composants protégés dans d'autres produits ou les exploiter de manière autonome sans autorisation correspondante ;
retirer ou modifier sans autorisation les mentions d'origine, de droits d'auteur ou de marque.
(2) Les actions légalement autorisées restent inchangées. Cela s'applique en particulier aux copies de sauvegarde nécessaires, aux examens du logiciel autorisés par la loi et à la décompilation autorisée sous les conditions légales.
(3) Les produits logiciels ne doivent pas être utilisés de manière illégale.
(4) Des restrictions d'utilisation plus poussées pour certains produits logiciels découlent exclusivement de dispositions spécifiques au produit effectivement convenues ou d'accords séparés.
§ 10 Outils de développement, composants et bibliothèques
(1) Dans la mesure où les produits logiciels sont destinés au développement d'autres programmes ou à l'intégration dans des applications tierces, les droits de développement, d'intégration, de reproduction et de transmission sont régis par le niveau de licence acquis et, le cas échéant, par des dispositions spécifiques au produit.
(2) L'acquisition d'une licence de développement n'autorise pas automatiquement la transmission autonome d'un composant en tant que produit de développement séparé.
(3) La transmission en tant que composant d'exécution au sein de ses propres applications est autorisée, dans la mesure où le modèle de licence acquis le prévoit.
(4) Des droits plus étendus, en particulier pour l'utilisation du code source ou la transmission sans frais de licence de composants d'exécution, peuvent être convenus spécifiquement au produit.
(5) Les droits légaux restent inchangés.
§ 11 Utilisation et transmission des résultats logiciels
(1) Les résultats générés par le logiciel peuvent être utilisés conformément à la description du produit respective et au niveau de licence.
(2) Ceux-ci peuvent notamment inclure des calculs, des rapports, des textes, des graphiques, des diagrammes et autres sorties.
(3) La transmission des résultats, y compris à des fins commerciales, est régie par les droits d'utilisation accordés respectifs et les droits sur les composants contenus.
(4) L'autorisation d'utiliser certains résultats ne crée pas de droit général de diffusion autonome de parties de programme protégées, de contenus textuels ou d'autres contenus logiciels.
(5) Des droits et restrictions particuliers pour les résultats de certains programmes sont réglementés dans la partie II.
(6) Dans la mesure où des instructions d'application spéciales sont prévues pour certains produits logiciels, le licencié doit vérifier de manière autonome et avec la diligence requise la pertinence, l'adéquation et l'applicabilité des résultats, analyses et interprétations générés avant leur utilisation ou leur transmission à des tiers. Cela s'applique en particulier à l'utilisation pour des conseils, des publications ou auprès de clients et de clients. La responsabilité des classifications techniques propres, des recommandations et des conclusions incombe au licencié. Les instructions d'application spécifiques au produit en vigueur sont indiquées pour le produit concerné. Les droits légaux en matière de responsabilité et de garantie restent inchangés.
§ 12 Versions de démonstration et fourniture de logiciels
(1) Les versions de démonstration explicitement libérées par HolistikaSoft pour une diffusion gratuite peuvent être transmises gratuitement dans leur intégralité et sans modification, à condition qu'aucune condition dérogatoire ne s'applique à la version concernée.
(2) Il est interdit de transmettre sans autorisation des clés de licence, des activations ou d'autres composants non libérés pour la diffusion.
(3) HolistikaSoft peut fournir un PreInstaller via lequel différents produits logiciels peuvent être sélectionnés et obtenus pour installation.
(4) Les sponsors et recommandateurs autorisés peuvent transmettre gratuitement et sans modification des versions PreInstaller spécialement fournies.
(5) L'attribution de sponsor peut être effectuée par des identifiants dans le nom de fichier, au sein du PreInstaller ou par d'autres procédures prévues par HolistikaSoft. Les modifications qui influencent illégalement l'attribution ou affectent l'intégrité du PreInstaller ne sont pas autorisées.
(6) Les fichiers d'installation spécifiques au produit réels peuvent être fournis et utilisés indépendamment du PreInstaller. En l'absence d'une autre attribution de sponsor valide, le système peut utiliser l'attribution standard prévue par HolistikaSoft.
(7) La transmission d'un fichier d'installation ou d'un PreInstaller ne crée pas le droit de conclure des contrats de licence au nom de HolistikaSoft ou de faire des promesses juridiquement contraignantes. Les accords séparés avec les partenaires vendeurs restent inchangés.
§ 13 Transfert de licence et revente
(1) Les licences logicielles peuvent être transférées à des tiers conformément aux dispositions légales en vigueur et aux conditions de licence effectivement convenues. Les droits de transfert existants par la loi restent inchangés.
(2) Le transfert comprend les droits d'utilisation respectifs dans la portée précédente, y compris le niveau de licence et les modules et extensions associés non transférables de manière autonome. Les droits d'utilisation autonomes juridiquement transférables peuvent être transférés séparément. Pour les licences à durée déterminée, la durée d'origine reste en vigueur.
(3) L'ancien titulaire de la licence doit cesser d'utiliser les droits d'utilisation transférés, supprimer ou rendre inutilisables les copies de programme non autorisées et annuler ou désactiver les activations d'appareil associées par des mesures appropriées. Si cela n'est pas techniquement possible, HolistikaSoft fournit une procédure alternative appropriée. L'utilisation simultanée des mêmes droits d'utilisation transférés n'est pas autorisée.
(4) HolistikaSoft fournit une procédure administrative de transfert gratuite et peut exiger les informations, confirmations et preuves appropriées nécessaires à cette fin. Après la réattribution, le nouveau titulaire de la licence reçoit un nouveau numéro de licence ; l'ancien perd sa validité pour les droits d'utilisation transférés. L'efficacité légale d'un transfert légitime reste inchangée par la procédure administrative.
(5) Les services de support logiciel contractuels encore existants sont transférés au nouveau titulaire de la licence dans la portée précédente et avec leur durée restante. Le statut de support précédent, y compris la fin du support, est conservé. Le transfert n'entraîne ni prolongation ni redémarrage du support.
(6) En cas de reprise volontaire ultérieure du support, le temps écoulé depuis la fin du dernier support est pris en compte indépendamment des transferts de licence intermédiaires conformément aux conditions de reprise de support effectivement convenues à cet effet. Le nouveau titulaire de la licence est informé du statut de support avant la réattribution administrative et des conditions applicables et du prix total avant une commande de support payante. Le transfert de licence seul ne crée pas d'obligation de reprise du support ou de paiement de frais de support.
§ 14 Violations de licence et résiliation du contrat
(1) En cas d'indices d'une violation de licence, HolistikaSoft peut examiner les faits et demander au licencié de faire des déclarations.
(2) En cas de violations réparables, un délai raisonnable est en principe accordé pour y remédier.
(3) En cas de violations graves, des mesures appropriées peuvent être prises sous les conditions légales. Cela comprend le cas échéant le blocage des activations abusives et la résiliation extraordinaire pour cause importante.
(4) Une mesure immédiate est envisagée en particulier en cas de violations importantes, intentionnelles et continues du droit, dans la mesure où elles sont légalement autorisées et proportionnées.
(5) Les prétentions légales en matière d'injonction, de suppression et de dommages-intérêts restent inchangés.
(6) Le simple changement ou retrait d'un produit logiciel de l'offre de vente ne constitue pas une raison pour retirer une licence valide.
§ 15 Garantie, responsabilité et sauvegarde des données propres
(1) Les droits légaux en matière de garantie et les dispositions effectivement convenues dans la relation contractuelle respective concernant la garantie et la responsabilité s'appliquent.
(2) Les destinations et limites d'énoncé spéciales de certains produits logiciels découlent de leur description de produit et, le cas échéant, de la partie II de cette EULA.
(3) Le licencié est informé qu'il convient de créer des copies de sauvegarde appropriées de ses propres données avant l'installation de nouveaux logiciels et régulièrement pendant leur utilisation.
(4) La recommandation de sauvegarde des données ne limite ni les droits légaux en matière de garantie ni une responsabilité existant par la loi.
(5) Les propriétés expérimentales ou interprétatives de certains produits logiciels ne dispensent pas des prestations techniques légalement dues ou des obligations légales impératives.
§ 16 Protection des données et gestion des licences
(1) Le traitement des données personnelles en relation avec l'installation, l'activation, la gestion des licences et le support est décrit dans la déclaration de confidentialité de HolistikaSoft.
(2) Lors d'une activation liée à l'appareil, des données de licence, un hash matériel, des informations d'activation et des données de connexion techniques peuvent être traitées, dans la mesure où cela est nécessaire aux fins prévues.
(3) Des informations sur les bases légales, les destinataires, la durée de conservation et les droits des personnes concernées figurent dans la déclaration de confidentialité à l'adresse suivante : https://holistikasoft.de/de/datenschutz
(4) Les traitements de données ne peuvent être effectués que conformément aux procédures techniques réellement utilisées et aux dispositions applicables en matière de protection des données.
§ 17 Conditions de licence lors de l'installation et de l'activation
(1) La version de l'EULA déterminante pour la licence respective est rendue accessible lors de l'achat et intégrée au contrat conformément aux exigences légales.
(2) Lors de l'installation ou de l'activation, l'EULA associé peut être affiché à nouveau et une confirmation de la prise de connaissance peut être demandée.
(3) Lors d'une installation hors ligne, une version de l'EULA fournie peut être affichée. Pour les licences déjà acquises, la version contractuelle effectivement convenue reste déterminante.
(4) Un nouvel affichage ou une nouvelle confirmation ne conduit pas automatiquement à la modification d'un contrat de licence existant.
§ 18 Modification des conditions de licence et clients existants
(1) Pour une relation contractuelle, la version des conditions de licence effectivement convenue lors de la conclusion du contrat est en principe déterminante.
(2) HolistikaSoft peut modifier ou compléter l'EULA général et les compléments spécifiques au produit pour les futurs contrats.
(3) Pour les contrats existants, les modifications ne s'appliquent qu'en cas de base contractuelle valide existante à cet effet ou après accord correspondant.
(4) Les droits d'utilisation déjà accordés ne sont pas automatiquement limités par la publication de nouvelles conditions de licence.
(5) L'arrêt d'un produit logiciel ou l'archivage de ses conditions de produit ne conduit pas à l'extinction automatique des droits d'utilisation existants.
§ 19 Dispositions finales
(1) Le droit allemand s'applique sous réserve de l'exclusion de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises. En ce qui concerne les consommateurs, ce choix de droit ne s'applique que dans la mesure où il ne prive pas les consommateurs de la protection des dispositions impératives du droit de leur État de résidence habituelle.
(2) Si certaines dispositions de cette EULA s'avèrent nulles ou le deviennent, la validité des autres dispositions reste inchangée. Les dispositions légales s'appliquent à la place des dispositions nulles.
(3) Les droits légaux impératifs restent inchangés.
Version allemande faisant foi
§ 1 Geltungsbereich und Vertragsgrundlagen
(1) Diese Endbenutzer-Lizenzbedingungen (EULA) regeln die Nutzung der von HolistikaSoft unter Einbeziehung dieser Bedingungen bereitgestellten Softwareprodukte. Dazu gehören insbesondere Anwenderprogramme, Spiele, Hilfsprogramme, Entwicklerwerkzeuge, Softwarekomponenten und zugehörige Dokumentationen.
(2) Die EULA besteht aus zwei Teilen:
Teil I: Allgemeine Lizenzbedingungen, die grundsätzlich für alle erfassten Softwareprodukte gelten.
Teil II: Ergänzende und abweichende produktspezifische Lizenzbedingungen, die nur für das jeweils bezeichnete Softwareprodukt gelten.
(3) Produktspezifische Bestimmungen aus Teil II ergänzen die allgemeinen Bestimmungen. Soweit sie ausdrücklich abweichen, haben sie für das betreffende Softwareprodukt Vorrang. Zwingende gesetzliche Rechte bleiben unberührt.
(4) Für Softwareprodukte ohne besondere Bestimmungen in Teil II gelten die allgemeinen Lizenzbedingungen und die beim Erwerb vereinbarten Produkt- und Lizenzmerkmale.
(5) Diese EULA gilt für Verbraucher und Unternehmer. Vertragspartner des Lizenznehmers für die Einräumung der Nutzungsrechte ist HolistikaSoft.
(6) Bei Erwerb über einen autorisierten Verkäufer-Partner kommt der Kaufvertrag mit dem betreffenden Partner zustande. Die Einräumung des Software-Nutzungsrechts erfolgt durch HolistikaSoft nach dieser EULA. Die kaufvertraglichen Pflichten des Verkäufers bleiben unberührt.
(7) Ergänzend gelten die beim Vertragsschluss wirksam vereinbarten Allgemeinen Geschäftsbedingungen (AGB), die Produktbeschreibung und individuelle Vereinbarungen. Individuelle Vereinbarungen haben Vorrang. Für Verträge über den Kauf bei HolistikaSoft gelten insbesondere dessen AGB, abrufbar unter holistikasoft.de.
§ 2 Urheberrechte, Marken und sonstige Schutzrechte
(1) Die Software und ihre schutzfähigen Bestandteile, insbesondere Programmcode, Texte, Grafiken, Dokumentationen und sonstige Inhalte, unterliegen den gesetzlichen Schutzrechten.
(2) Der Erwerb einer Lizenz überträgt keine Urheberrechte oder sonstigen Eigentumsrechte an geschützten Bestandteilen, sondern räumt die vereinbarten Nutzungsrechte ein.
(3) Urheberrechts-, Lizenz-, Marken- und Herkunftshinweise dürfen nicht unbefugt entfernt, verändert oder unkenntlich gemacht werden.
(4) Rechte an vom Lizenznehmer selbst erstellten Inhalten und Daten verbleiben bei diesem, soweit nicht Rechte Dritter entgegenstehen.
(5) Soweit Software Bestandteile anderer Rechteinhaber enthält, können hierfür gesonderte Lizenzbedingungen gelten. Diese werden, soweit erforderlich, mit der Software bereitgestellt.
§ 3 Lizenzmodelle, Lizenzstufen und Nutzungsumfang
(1) HolistikaSoft räumt dem Lizenznehmer ein einfaches, nicht ausschließliches Nutzungsrecht an der erworbenen Software ein.
(2) Der konkrete Nutzungsumfang ergibt sich aus dem erworbenen Softwareprodukt, dem Lizenzmodell, der Lizenzstufe sowie den beim Vertragsschluss vereinbarten Produkt- und Lizenzmerkmalen.
(3) Zu diesen Merkmalen gehören insbesondere Nutzungsdauer, Funktionsumfang, zulässige Gerätezahl, erlaubte private oder gewerbliche Verwendung und gegebenenfalls besondere Weitergaberechte.
(4) HolistikaSoft kann für künftige Vertragsabschlüsse Lizenzstufen und Produktangebote einführen, erweitern, verändern, umbenennen oder aus dem Verkauf nehmen. Bereits eingeräumte Nutzungsrechte werden dadurch nicht automatisch verändert oder aufgehoben.
(5) Maßgeblich bleiben die zum Zeitpunkt des Vertragsschlusses wirksam vereinbarten Lizenzmerkmale, einschließlich später ausdrücklich vereinbarter Erweiterungen.
(6) Soweit eine Lizenz personenbezogen oder einem bestimmten Unternehmen zugeordnet ist, darf sie nicht über ihren vereinbarten Nutzungsumfang hinaus gemeinschaftlich verwendet oder an unberechtigte Dritte überlassen werden. Gesetzlich zulässige Lizenzübertragungen bleiben unberührt.
§ 4 Lizenzarten und Laufzeiten
(1) Abhängig vom Produkt bietet HolistikaSoft insbesondere folgende Lizenzarten an:
Dauerlizenz: Sie gewährt ein zeitlich unbefristetes Nutzungsrecht an der erworbenen Software im vereinbarten Versions- und Funktionsumfang.
Befristete Vollversion: Sie gewährt das vereinbarte Nutzungsrecht für eine bestimmte Dauer.
Demo- oder Testlizenz: Sie gestattet die Nutzung zu Erprobungszwecken innerhalb des jeweils vorgesehenen Funktionsumfangs und gegebenenfalls einer zeitlichen Begrenzung.
(2) Der Ablauf eines zusätzlichen Servicezeitraums beendet nicht das Nutzungsrecht aus einer Dauerlizenz.
(3) Zeitlich befristete Lizenzen enden grundsätzlich mit Ablauf der vereinbarten Nutzungsdauer, sofern keine Verlängerung erfolgt.
(4) Kostenlose Demo- und Testversionen dürfen nur innerhalb des jeweils dafür vorgesehenen Nutzungsumfangs eingesetzt werden. Besondere gesetzliche Vorschriften über unentgeltlich bereitgestellte digitale Produkte bleiben unberührt.
§ 5 Installation und Lizenzaktivierung
(1) Die Installation darf auf den Geräten erfolgen, die durch die erworbene Lizenzstufe abgedeckt sind. Die gegebenenfalls erforderliche Aktivierung erfolgt über das hierfür vorgesehene Lizenzverfahren.
(2) Eine Erstaktivierung kann eine Internetverbindung und die Übermittlung technischer Lizenz- und Geräteinformationen an den Lizenzserver erfordern.
(3) Nach erfolgreicher Aktivierung ist für den gewöhnlichen Betrieb der entsprechend eingerichteten Software keine regelmäßige Online-Lizenzprüfung erforderlich. Produktspezifische, beim Erwerb vereinbarte Anforderungen an Onlinefunktionen bleiben unberührt.
(4) Der Lizenznehmer ist verpflichtet, Lizenzschlüssel und Zugangsdaten vor unbefugter Verwendung zu schützen und einen bekannt gewordenen Missbrauch in angemessener Weise zu melden.
(5) Die Installation kann unabhängig von der Art der Bereitstellung erfolgen, insbesondere über einen PreInstaller oder direkt über eine produktspezifische Installationsdatei.
§ 6 Gerätewechsel und Reaktivierung
(1) Der Lizenznehmer kann die Software auf einem bisher aktivierten Gerät deaktivieren und auf einem anderen Gerät erneut aktivieren, soweit der Lizenzumfang dies gestattet.
(2) Grundsätzlich stehen zwei selbstständig durchführbare Gerätewechsel pro Lizenz innerhalb eines rollierenden Zwölfmonatszeitraums zur Verfügung. Abweichende Regelungen können sich aus der vereinbarten Lizenzstufe ergeben.
(3) Eine erneute Aktivierung desselben Geräts zählt nicht als Gerätewechsel, soweit das Gerät vom Lizenzsystem zuverlässig wiedererkannt werden kann.
(4) Bei zusätzlichen erforderlichen Gerätewechseln, Defekten oder anderen berechtigten Ausnahmefällen kann eine Freigabe durch den Lizenzgeber beantragt werden. Die Entscheidung erfolgt unter Berücksichtigung der vertraglichen und gesetzlichen Nutzungsrechte sowie der Umstände des Einzelfalls.
(5) Technische Aktivierungsgrenzen dürfen gesetzlich zulässige Lizenzübertragungen nicht verhindern.
(6) Das Recht zur Übertragung und erneuten Aktivierung einer gültigen Lizenz besteht unabhängig vom Abschluss eines zusätzlichen Servicevertrags.
§ 6a. Lizenzübertragung
(1) Bei der gebührenfreien Lizenzübertragung gemäß § 13 unserer EULA verarbeiten wir die erforderlichen Kunden- und Lizenzdaten, insbesondere Namen bzw. Firmierung, E-Mail-Adressen, Land, freiwillige Anschriften, Kunden- und Lizenznummern, Supportstatus sowie Antrags-, Bestätigungs- und Abbruchdaten. Zur Prüfung und Dokumentation speichern wir außerdem Zeitpunkte, Rechtstextversionen, gegebenenfalls Freitexte und einen Prüfwert (Hash) der IP-Adresse. Der bisherige Lizenzinhaber bestätigt den Start und entscheidet über den Antrag des neuen Lizenzinhabers. Hierfür versenden wir Bestätigungs- und Erinnerungs-E-Mails.
(2) Der bisherige Lizenzinhaber sieht den Namen bzw. die Firma und das Land des Antragstellers sowie gegebenenfalls dessen teilweise verdeckte E-Mail-Adresse. Der Antragsteller sieht nur das Land des bisherigen Lizenzinhabers. Weitere persönliche Angaben werden im regulären Verfahren nicht gegenseitig offengelegt.
(3) Die Verarbeitung dient der Durchführung und Verwaltung der Lizenzübertragung (Art. 6 Abs. 1 lit. b DSGVO) sowie dem Nachweis der Übertragung und dem Schutz vor unbefugten Übernahmen und Missbrauch (Art. 6 Abs. 1 lit. f DSGVO). Auffällige Abbruchgründe können zur Sicherheitsprüfung gekennzeichnet werden. Die Pflichtangaben sind zur Bearbeitung des Antrags erforderlich; die Anschrift ist freiwillig.
(4) Bei abgeschlossenen Übertragungen verbleiben die erforderlichen Zuordnungs- und Nachweisdaten im Übertragungsdatensatz; persönliche Kontaktdaten des neuen Lizenzinhabers werden im Kundendatensatz geführt. Der Übertragungsnachweis bleibt während der Gültigkeit der Lizenz und bis drei Jahre nach Ende des Kalenderjahres gespeichert, in dem sie endet oder widerrufen wird. Den IP-Prüfwert löschen wir drei Jahre nach Ende des Übertragungsjahres.
(5) Bei abgebrochenen oder anderweitig ohne Übertragung beendeten Vorgängen löschen wir Freitexte nach 90 Tagen und die übrigen personenbezogenen Antragsdaten nach 400 Tagen. Den verbleibenden, auf erforderliche Status- und Nachweisangaben reduzierten Datensatz löschen wir nach drei Jahren. Das Lizenz-Ereignisprotokoll wird nach 400 Tagen gelöscht; für Aktivierungsprotokolle mit IP-Adresse gelten 90 Tage (Abschnitt 6).
(6) Weitere Informationen zu Dienstleistern und Datenschutzrechten enthalten die Abschnitte 9 und 11.
§ 7 Dauerhafte Nutzbarkeit und Lizenzserver
(1) Eine Dauerlizenz berechtigt zur unbefristeten Nutzung der erworbenen Software im vereinbarten Umfang.
(2) Eine dauerhafte Kompatibilität mit zukünftigen Betriebssystemen, neuer Hardware oder anderen später veränderten technischen Umgebungen wird nicht unabhängig vom gesetzlich geschuldeten Leistungsumfang zugesagt.
(3) Wird der Lizenzserver für weiterhin gültige Dauerlizenzen dauerhaft eingestellt, stellt HolistikaSoft ein geeignetes alternatives Verfahren zur weiteren vertragsgemäßen Nutzung bereit, beispielsweise eine Offlineaktivierung oder eine andere geeignete Freischaltung.
(4) Gesetzliche Aktualisierungs-, Mängel- und sonstige Rechte bleiben unberührt.
§ 8 Service, Support und Updates
(1) Der Umfang des zusätzlichen Service richtet sich nach den beim Erwerb vereinbarten Bedingungen und den jeweils geltenden AGB. Bei entsprechend angebotenen kostenpflichtigen Lizenzen ist der Service für das erste Jahr im Kaufpreis enthalten, soweit nichts anderes ausgewiesen ist.
(2) Während einer vereinbarten Servicezeit umfasst der zusätzliche Service insbesondere den hierfür vorgesehenen E-Mail-Support sowie veröffentlichte neue Versionen und Funktionserweiterungen im vereinbarten Umfang.
(3) Der zusätzliche Service verlängert sich nicht automatisch. Eine erneute Buchung ist möglich, soweit sie angeboten wird.
(4) Nach Ablauf des Servicezeitraums besteht kein zusätzlicher vertraglicher Anspruch auf individuellen E-Mail-Support oder neue Funktions-Upgrades aus dem abgelaufenen Servicevertrag.
(5) HolistikaSoft kann freiwillig Unterstützung anbieten, beispielsweise durch einen nachrangig bearbeiteten E-Mail-Support oder einen verfügbaren KI-Assistenten. Daraus entsteht kein eigenständiger Anspruch auf dauerhafte Bereitstellung.
(6) Die nach geltendem Recht erforderlichen Aktualisierungen, insbesondere Sicherheitsaktualisierungen für Verbraucher, werden unabhängig vom zusätzlichen Service im gesetzlich erforderlichen Zeitraum und Umfang bereitgestellt. Gesetzliche Mängelrechte bleiben unberührt.
(7) Die Einstellung des Verkaufs eines Produkts führt nicht automatisch zum Erlöschen bestehender Nutzungsrechte oder gesetzlicher und noch bestehender vertraglicher Verpflichtungen.
§ 9 Allgemeine Nutzungsbeschränkungen
(1) Soweit nicht ausdrücklich gestattet oder gesetzlich erlaubt, ist es insbesondere untersagt:
Software oder geschützte Bestandteile unbefugt zu vervielfältigen, zu verbreiten, zu vermieten oder Dritten zu überlassen;
Lizenzschlüssel unberechtigt weiterzugeben;
technische Schutzmaßnahmen unbefugt zu umgehen;
geschützte Bestandteile ohne entsprechende Berechtigung in andere Produkte zu übernehmen oder eigenständig zu verwerten;
Herkunfts-, Urheber- oder Markenhinweise unbefugt zu entfernen oder zu verändern.
(2) Gesetzlich zulässige Handlungen bleiben unberührt. Dies gilt insbesondere für erforderliche Sicherungskopien, gesetzlich gestattete Untersuchungen der Software und die unter den gesetzlichen Voraussetzungen erlaubte Dekompilierung.
(3) Softwareprodukte dürfen nicht in rechtswidriger Weise verwendet werden.
(4) Weitergehende Verwendungsbeschränkungen einzelner Softwareprodukte ergeben sich ausschließlich aus wirksam vereinbarten produktspezifischen Bestimmungen oder gesonderten Vereinbarungen.
§ 10 Entwicklerwerkzeuge, Komponenten und Bibliotheken
(1) Soweit Softwareprodukte zur Entwicklung anderer Programme oder zur Einbindung in fremde Anwendungen bestimmt sind, richten sich Entwicklungs-, Einbindungs-, Vervielfältigungs- und Weitergaberechte nach der erworbenen Lizenzstufe und gegebenenfalls produktspezifischen Bestimmungen.
(2) Der Erwerb einer Entwicklerlizenz berechtigt nicht automatisch zur eigenständigen Weitergabe einer Komponente als separates Entwicklungsprodukt.
(3) Eine Weitergabe als Laufzeitkomponente innerhalb eigener Anwendungen ist zulässig, soweit das erworbene Lizenzmodell dies vorsieht.
(4) Weitergehende Rechte, insbesondere zur Quellcodeverwendung oder zur lizenzgebührenfreien Weitergabe von Laufzeitkomponenten, können produktspezifisch vereinbart werden.
(5) Gesetzliche Rechte bleiben unberührt.
§ 11 Verwendung und Weitergabe von Softwareergebnissen
(1) Mit der Software erzeugte Ergebnisse dürfen entsprechend der jeweiligen Produktbeschreibung und Lizenzstufe verwendet werden.
(2) Hierzu können insbesondere Berechnungen, Berichte, Texte, Grafiken, Diagramme und sonstige Ausgaben gehören.
(3) Die Weitergabe der Ergebnisse, auch zu gewerblichen Zwecken, richtet sich nach den jeweils eingeräumten Nutzungsrechten und den Rechten an den enthaltenen Bestandteilen.
(4) Aus der Erlaubnis, bestimmte Ergebnisse zu verwenden, entsteht kein allgemeines Recht zur eigenständigen Verbreitung geschützter Programmteile, Textbestände oder anderer Softwareinhalte.
(5) Besondere Rechte und Beschränkungen für die Ergebnisse einzelner Programme werden in Teil II geregelt.
(6) Soweit für einzelne Softwareprodukte besondere Anwendungshinweise vorgesehen sind, hat der Lizenznehmer die damit erzeugten Ergebnisse, Auswertungen und Interpretationen vor ihrer Verwendung oder Weitergabe an Dritte eigenverantwortlich und mit der erforderlichen Sorgfalt auf ihre Aussagekraft, Eignung und Anwendbarkeit zu prüfen. Dies gilt insbesondere bei der Verwendung für Beratungen, Veröffentlichungen oder gegenüber Kunden und Klienten. Die Verantwortung für eigene fachliche Einordnungen, Empfehlungen und Schlussfolgerungen liegt beim Lizenznehmer. Die jeweils geltenden produktspezifischen Anwendungshinweise werden beim betreffenden Produkt ausgewiesen. Gesetzliche Haftungs- und Gewährleistungsrechte bleiben unberührt.
§ 12 Demo-Versionen und Softwarebereitstellung
(1) Von HolistikaSoft ausdrücklich zur kostenlosen Verbreitung freigegebene Demoversionen dürfen vollständig und unverändert kostenlos weitergegeben werden, sofern für die betreffende Version keine abweichenden Bedingungen gelten.
(2) Nicht gestattet ist die unbefugte Weitergabe von Lizenzschlüsseln, Freischaltungen oder anderen nicht zur Verbreitung freigegebenen Bestandteilen.
(3) HolistikaSoft kann einen PreInstaller bereitstellen, über den verschiedene Softwareprodukte zur Installation ausgewählt und bezogen werden können.
(4) Autorisierte Sponsoren und Empfehlungsgeber dürfen speziell bereitgestellte PreInstaller-Versionen kostenlos und unverändert weitergeben.
(5) Die Sponsorenzuordnung kann durch Kennungen im Dateinamen, innerhalb des PreInstallers oder durch andere von HolistikaSoft vorgesehene Verfahren erfolgen. Veränderungen, die die Zuordnung unbefugt beeinflussen oder die Integrität des PreInstallers beeinträchtigen, sind nicht gestattet.
(6) Die eigentlichen produktspezifischen Installationsdateien können unabhängig vom PreInstaller bereitgestellt und genutzt werden. Fehlt eine gültige andere Sponsorenzuordnung, kann das System die vorgesehene Standardzuordnung von HolistikaSoft verwenden.
(7) Die Weitergabe einer Installationsdatei oder eines PreInstallers begründet keine Berechtigung, im Namen von HolistikaSoft Lizenzverträge abzuschließen oder rechtsverbindliche Zusagen abzugeben. Gesonderte Vereinbarungen mit Verkäufer-Partnern bleiben unberührt.
§ 13 Lizenzübertragung und Weiterverkauf
(1) Softwarelizenzen können nach Maßgabe der jeweils geltenden gesetzlichen Bestimmungen und wirksam vereinbarten Lizenzbedingungen auf Dritte übertragen werden. Gesetzlich bestehende Übertragungsrechte bleiben unberührt.
(2) Die Übertragung umfasst die jeweiligen Nutzungsrechte im bisherigen Umfang einschließlich der Lizenzstufe und zugehöriger, nicht selbstständig übertragbarer Module und Erweiterungen. Eigenständige, rechtlich übertragbare Nutzungsrechte können separat übertragen werden. Bei befristeten Lizenzen bleibt die ursprüngliche Laufzeit bestehen.
(3) Der bisherige Lizenzinhaber hat die Nutzung der übertragenen Nutzungsrechte einzustellen, nicht mehr berechtigte Programmkopien zu löschen oder unbrauchbar zu machen und die zugehörigen Geräteaktivierungen durch geeignete Maßnahmen abzumelden oder deaktivieren zu lassen. Ist dies technisch nicht möglich, stellt HolistikaSoft eine geeignete alternative Vorgehensweise bereit. Eine gleichzeitige Nutzung derselben übertragenen Nutzungsrechte ist nicht gestattet.
(4) HolistikaSoft stellt ein gebührenfreies administratives Übertragungsverfahren bereit und kann hierfür erforderliche Angaben, Bestätigungen und angemessene Nachweise verlangen. Nach der Umschreibung erhält der neue Lizenzinhaber eine neue Lizenznummer; die bisherige verliert für die übertragenen Nutzungsrechte ihre Gültigkeit. Die gesetzliche Wirksamkeit einer rechtmäßigen Übertragung bleibt vom administrativen Verfahren unberührt.
(5) Noch bestehende vertragliche Software-Supportleistungen gehen im bisherigen Umfang und mit ihrer verbleibenden Laufzeit auf den neuen Lizenzinhaber über. Der bisherige Supportstatus einschließlich des letzten Supportendes bleibt erhalten. Die Übertragung bewirkt weder eine Verlängerung noch einen Neubeginn des Supports.
(6) Bei einer späteren freiwilligen Support-Wiederaufnahme wird die seit dem letzten Supportende vergangene Zeit unabhängig von zwischenzeitlichen Lizenzübertragungen gemäß den hierfür wirksam vereinbarten Support-Wiederaufnahmebedingungen berücksichtigt. Der neue Lizenzinhaber wird vor der administrativen Umschreibung über den Supportstatus und vor einer kostenpflichtigen Supportbestellung über die geltenden Bedingungen und den Gesamtpreis informiert. Die Lizenzübertragung allein begründet keine Verpflichtung zur Support-Wiederaufnahme oder Zahlung von Supportgebühren.
§ 14 Lizenzverstöße und Vertragsbeendigung
(1) Bei Anhaltspunkten für einen Lizenzverstoß kann HolistikaSoft den Sachverhalt prüfen und den Lizenznehmer zur Stellungnahme auffordern.
(2) Bei behebbaren Verstößen wird grundsätzlich eine angemessene Frist zur Abhilfe eingeräumt.
(3) Bei schwerwiegenden Verstößen können unter den gesetzlichen Voraussetzungen geeignete Maßnahmen ergriffen werden. Dazu gehören gegebenenfalls die Sperrung missbräuchlicher Aktivierungen und die außerordentliche Kündigung aus wichtigem Grund.
(4) Eine sofortige Maßnahme kommt insbesondere bei erheblichen, vorsätzlichen und fortdauernden Rechtsverletzungen in Betracht, soweit sie rechtlich zulässig und verhältnismäßig ist.
(5) Die gesetzlichen Ansprüche auf Unterlassung, Beseitigung und Schadensersatz bleiben unberührt.
(6) Eine bloße Änderung oder Entfernung eines Softwareprodukts aus dem Verkaufsangebot stellt keinen Grund für den Entzug einer gültigen Lizenz dar.
§ 15 Gewährleistung, Haftung und Sicherung eigener Daten
(1) Es gelten die gesetzlichen Gewährleistungsrechte und die im jeweiligen Vertragsverhältnis wirksam vereinbarten Regelungen zu Gewährleistung und Haftung.
(2) Die besonderen Zweckbestimmungen und Aussagegrenzen einzelner Softwareprodukte ergeben sich aus deren Produktbeschreibung und gegebenenfalls aus Teil II dieser EULA.
(3) Der Lizenznehmer wird darauf hingewiesen, vor der Installation neuer Software und regelmäßig während ihrer Nutzung geeignete Sicherungskopien seiner eigenen Daten anzufertigen.
(4) Die Empfehlung zur Datensicherung beschränkt weder gesetzliche Gewährleistungsrechte noch eine gesetzlich bestehende Haftung.
(5) Experimentelle oder interpretative Eigenschaften einzelner Softwareprodukte entbinden nicht von gesetzlich geschuldeten technischen Leistungen oder zwingenden gesetzlichen Pflichten.
§ 16 Datenschutz und Lizenzverwaltung
(1) Die Verarbeitung personenbezogener Daten im Zusammenhang mit Installation, Aktivierung, Lizenzverwaltung und Support ist in der Datenschutzerklärung von HolistikaSoft beschrieben.
(2) Bei einer gerätebezogenen Aktivierung können insbesondere Lizenzdaten, ein Hardware-Hash, Aktivierungsinformationen und technische Verbindungsdaten verarbeitet werden, soweit dies für die vorgesehenen Zwecke erforderlich ist.
(3) Informationen über Rechtsgrundlagen, Empfänger, Speicherdauer und Betroffenenrechte enthält die Datenschutzerklärung unter: https://holistikasoft.de/de/datenschutz
(4) Datenverarbeitungen dürfen nur entsprechend den tatsächlich eingesetzten technischen Verfahren und den anwendbaren Datenschutzvorschriften erfolgen.
§ 17 Lizenzbedingungen bei Installation und Aktivierung
(1) Die für die jeweilige Lizenz maßgebliche EULA-Fassung wird beim Erwerb zugänglich gemacht und nach Maßgabe der gesetzlichen Anforderungen in den Vertrag einbezogen.
(2) Bei Installation oder Aktivierung kann die zugehörige EULA erneut angezeigt und eine Bestätigung der Kenntnisnahme verlangt werden.
(3) Bei einer Offlineinstallation kann eine mitgelieferte EULA-Fassung angezeigt werden. Für bereits erworbene Lizenzen bleibt die wirksam vereinbarte Vertragsfassung maßgeblich.
(4) Eine erneute Anzeige oder Bestätigung führt nicht ohne Weiteres zur Änderung eines bestehenden Lizenzvertrags.
§ 18 Änderung der Lizenzbedingungen und Bestandskunden
(1) Für ein Vertragsverhältnis ist grundsätzlich die beim Vertragsschluss wirksam vereinbarte Fassung der Lizenzbedingungen maßgeblich.
(2) HolistikaSoft kann die allgemeine EULA und produktspezifische Ergänzungen für zukünftige Vertragsabschlüsse ändern oder ergänzen.
(3) Für bestehende Verträge gelten Änderungen nur bei einer hierfür bestehenden wirksamen vertraglichen Grundlage oder nach entsprechender Vereinbarung.
(4) Bereits eingeräumte Nutzungsrechte werden durch die Veröffentlichung neuer Lizenzbedingungen nicht automatisch eingeschränkt.
(5) Die Einstellung eines Softwareprodukts oder die Archivierung seiner Produktbedingungen führt nicht zum automatischen Erlöschen bestehender Nutzungsrechte.
§ 19 Schlussbestimmungen
(1) Es gilt deutsches Recht unter Ausschluss des UN-Kaufrechts. Gegenüber Verbrauchern gilt diese Rechtswahl nur, soweit ihnen dadurch nicht der Schutz zwingender Bestimmungen des Rechts ihres gewöhnlichen Aufenthaltsstaates entzogen wird.
(2) Sollten einzelne Bestimmungen dieser EULA unwirksam sein oder werden, bleibt die Wirksamkeit der übrigen Bestimmungen unberührt. Anstelle unwirksamer Bestimmungen gelten die gesetzlichen Regelungen.
(3) Zwingende gesetzliche Rechte bleiben unberührt.
Partie II – Conditions de licence complémentaires NumeroMandala V5 Matrix Plus
Les dispositions suivantes s'appliquent exclusivement au produit logiciel NumeroMandala. Elles complètent la partie I et lui sont supérieures dans la mesure où une réglementation expressément différente est prévue dans les limites autorisées.
B.1 Finalité et caractère expérimental
(1) NumeroMandala est un logiciel expérimental à des fins de recherche, d'expérimentation et de démonstration pour la génération de mandalas.
(2) Il permet le calcul, la représentation et le dessin sur la base des méthodes, calculs et modèles implémentés dans le logiciel.
(3) La finalité expérimentale signifie que les corrélations et résultats présentés ne permettent pas de tirer directement des conclusions scientifiquement étayées concernant les caractéristiques individuelles, les effets ou les développements.
(4) Le logiciel n'est pas un instrument de diagnostic médical ou psychologique.
(5) La classification expérimentale concerne la finalité, la représentation et les résultats. Les droits légaux concernant la fonctionnalité technique due restent inchangés.
B.2 Utilisation du logiciel
(1) NumeroMandala peut être utilisé dans le cadre du niveau de licence acquis à des fins de recherche, d'expérimentation et de démonstration prévues.
(2) Les paramètres, méthodes de calcul, formes de représentation et possibilités de traitement prévues par le logiciel peuvent être utilisés conformément à leur destination.
(3) L'acquisition d'une licence n'autorise pas l'exploitation indépendante de parties de programme protégées ni la transmission du logiciel en dehors du périmètre de licence convenu.
B.3 Utilisation et transmission des résultats
(1) Les mandalas, diagrammes, représentations graphiques et autres résultats générés par NumeroMandala peuvent être utilisés et transmis à des fins privées ou commerciales conformément au niveau de licence acquis.
(2) Le titulaire de la licence peut utiliser les paramètres et fonctions logicielles prévus pour modifier et concevoir les résultats.
(3) Les droits sur les composants protégés du programme ainsi que sur les éventuels contenus tiers intégrés restent inchangés.
(4) En cas de transmission ou de publication, les mentions de copyright et d'origine prévues pour l'édition concernée doivent être conservées, dans la mesure où elles ne peuvent pas être supprimées en vertu de droits d'utilisation correspondants ou de dispositions légales.
(5) Pour l'examen, l'application et la transmission responsables des résultats, l'article 11 al. (6) de cette EULA ainsi que les instructions d'application indiquées pour ce produit s'appliquent.
B.4 Séminaires et formations
(1) L'utilisation de NumeroMandala lui-même pour la réalisation de séminaires, formations et cours commerciaux nécessite une autorisation séparée, dans la mesure où le niveau de licence acquis n'autorise pas expressément une telle utilisation.
(2) La transmission autorisée de résultats individuels dans le cadre du niveau de licence respectif reste inchangée.
(3) Les utilisations autorisées par la loi restent inchangées.
Version allemande faisant foi
Die folgenden Bestimmungen gelten ausschließlich für das Softwareprodukt NumeroMandala. Sie ergänzen Teil I und gehen ihm bei einer ausdrücklich abweichenden Regelung im zulässigen Umfang vor.
B.1 Zweckbestimmung und experimenteller Charakter
(1) NumeroMandala ist eine experimentelle Software für Forschungs-, Experimentier- und Anschauungszwecke zum erzeugen von Mandalas.
(2) Sie ermöglicht die Berechnung, Darstellung und Zeichnung auf Grundlage der in der Software implementierten Verfahren, Berechnungen und Modelle.
(3) Die experimentelle Zweckbestimmung bedeutet, dass aus den dargestellten Zusammenhängen und Ergebnissen nicht ohne Weiteres wissenschaftlich gesicherte Aussagen über individuelle Eigenschaften, Wirkungen oder Entwicklungen abgeleitet werden können.
(4) Die Software ist kein medizinisches oder psychologisches Diagnoseinstrument.
(5) Die experimentelle Einordnung betrifft die Zweckbestimmung, Darstellung und der Ergebnisse. Gesetzliche Ansprüche hinsichtlich der geschuldeten technischen Funktionsfähigkeit bleiben unberührt.
B.2 Nutzung der Software
(1) NumeroMandala darf innerhalb der erworbenen Lizenzstufe für die vorgesehenen Forschungs-, Experimentier- und Anschauungszwecke eingesetzt werden.
(2) Die von der Software vorgesehenen Einstellungen, Berechnungsverfahren, Darstellungsformen und Bearbeitungsmöglichkeiten dürfen bestimmungsgemäß verwendet werden.
(3) Der Erwerb einer Lizenz berechtigt nicht zur eigenständigen Verwertung geschützter Programmteile oder zur Weitergabe der Software außerhalb des vereinbarten Lizenzumfangs.
B.3 Nutzung und Weitergabe der Ergebnisse
(1) Die von NumeroMandala erzeugten Mandalas, Diagramme, grafischen Darstellungen und sonstigen Ergebnisse dürfen entsprechend der erworbenen Lizenzstufe privat oder gewerblich genutzt und weitergegeben werden.
(2) Der Lizenznehmer darf die vorgesehenen Einstellungen und Softwarefunktionen zur Abänderung und Gestaltung der Ergebnisse verwenden.
(3) Rechte an geschützten Bestandteilen des Programms sowie an gegebenenfalls eingebundenen Inhalten Dritter bleiben unberührt.
(4) Bei Weitergabe oder Veröffentlichung sind die für die betreffende Ausgabe vorgesehenen Urheber- und Herkunftshinweise zu erhalten, soweit sie nicht aufgrund entsprechender Nutzungsrechte oder gesetzlicher Bestimmungen entfernt werden dürfen.
(5) Für die eigenverantwortliche Prüfung, Anwendung und Weitergabe der Ergebnisse gelten § 11 Abs. (6) dieser EULA sowie die für dieses Produkt ausgewiesenen Anwendungshinweise.
B.4 Seminare und Schulungen
(1) Die Verwendung von NumeroMandala selbst zur Durchführung gewerblicher Seminare, Schulungen und Lehrveranstaltungen bedarf einer gesonderten Genehmigung, soweit nicht die erworbene Lizenzstufe eine entsprechende Nutzung ausdrücklich gestattet.
(2) Die erlaubte Weitergabe einzelner Ergebnisse innerhalb der jeweiligen Lizenzstufe bleibt davon unberührt.
(3) Gesetzlich erlaubte Nutzungen bleiben unberührt.